16/02/2008

L'ASBL ET LES SUPPORTS SONT DEUX STRUCTURES DISTINCTES

(nouveau 16/02/2008)

 

L'ASBL

ET

LES SUPPORTS

SONT DEUX STRUCTURES DISTINCTES

 

 

"Les Amis des Trois J de Tournai asbl" et le blog et/ou le site "Les Trois J de Tournai" sont deux structures totalement différentes, et sont gérées de manière distincte.

 

Une des preuves est qu'une convention a dû être signée entre le blog et/ou le site : "Les Trois J de Tournai" et "Les Amis des Trois J de Tournai asbl", afin que l'ASBL puisse utiliser les supports, le blog et/ou le site : "Les Trois J de Tournai" en toute légalité.

 

L'ASBL a obtenu la location à titre gratuit des supports du blog et du site "Les Trois J de Tournai" afin de pouvoir utilliser ceux-ci pour réaliser pleinement son objet.

 

 

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